Le contrôle automóvil técnica de un lugar été mis en dans le pero le bon d'asegurador fonctionnement du véhicule et une garantir parfaite sécurité sur la route.C'est un examen de conciencia complet obligatoire à la carga du propriétaire du véhicule et sa propre sur iniciativa.Le contrôle technique périodique des Véhicules automóviles en France est obligatoire depuis le 1er janvier 1992. Il est réglementé par le code de la ruta (R.323-1 a R.323-22) et l'Orden Ministerial du 18 juin 1991, Modifie par plusieurs successifs arrêtés.
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Contrôle technique des véhicules automobiles
Le contrôle automóvil técnica de un lugar été mis en dans le pero le bon d'asegurador fonctionnement du véhicule et une garantir parfaite sécurité sur la route.C'est un examen de conciencia complet obligatoire à la carga du propriétaire du véhicule et sa propre sur iniciativa.Le contrôle technique périodique des Véhicules automóviles en France est obligatoire depuis le 1er janvier 1992. Il est réglementé par le code de la ruta (R.323-1 a R.323-22) et l'Orden Ministerial du 18 juin 1991, Modifie par plusieurs successifs arrêtés.
Le premier contrôle est obligatoire Lorsque le véhicule atteint l'âge de quatre ans (à faire dans les mois seis précédant la quatrième année).
SancionesPassé le délai de deux mois Entre la visite initiale et la contre-visite, l'utilización du véhicule revient una sans rouler contrôle technique et est donc pasible de sanciones des prévues par la loi. L'amende peut être de € 90 si paiement dans les trois jours 135 euros Sous un mois et encore plus au dela (en 2007, si las fuerzas de interceptación par-les de l'ordre).À Notez de Me présentation d'une fiche de "rendez-vous" peut rien ne cambiador a la sanción, et peut même permettre de la confirmante (hypothèse à ne pas négliger) Auprès des forces de l'ordre, puis:
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